Règlement d’orde intérieur
Règlement d’ordre intérieur : Un joueur a sa propre responsabilité !
- Ce règlement est d’application lors du championnat de Belgique d’échecs pour jeunes.
- En général, il prévaut que chaque joueur – comme dans sa partie d’échecs – est responsable de ses actes; lorsqu’il est mineur, ses parents ou son représentant légal est à tout moment responsable du mineur; ils sont chacun responsables civilement;
- Si les parents ou le représentant légal veulent transférer ou partager cette responsabilité avec l’accompagnateur (d’un club), cet arrangement ne concerne qu’eux;
- Comme il est d’application dans une véritable tradition échiquéenne, en aucun cas la responsabilité ne peut être répercutée; elle n’est certainement pas transférée à l’organisation ou à un des volontaires de l’organisation;
- Il n’est pas accepté qu’un mineur soit présent ou réside sans parent, représentant ou accompagnateur légal;
- Le(s) parent(s), le représentant légal qui, en contradiction avec l’article 5 ci-dessus, abandonnent le mineur lors de ce championnat restent responsables de lui;
- L’organisation fait savoir à l’avance qu’elle ne peut en aucun cas exercer une surveillance vis-à-vis des mineurs d’âge en dehors des parties d’échecs et les activités secondaires; cela est impossible pour elle;
- Il est conseillé à chaque parent ou représentant légal de prendre des dispositions claires avec l’accompagnateur (du club) de l’enfant, s’il ne peut être présent pour assurer la surveillance de l’enfant.
- Logement : chaque joueur et, par conséquent, ses parents, son représentant ou son accompagnateur, est responsable de son logement ; il veillera à le tenir en bon état, prendra soin des équipements de séjour et remboursera tout dommage que le loueur (Ol Fosse d’Outh) réclamera, sans impliquer en aucune manière l’organisation;
- Cela est également valable pour les locaux autres que ceux réservés à la nuit, entre autres, les espaces de loisir, les locaux de jeu, les salles de tournoi, …;
- L’accompagnateur d’un joueur est prié d’exercer une surveillance active sur l’enfant concerné et de prendre les actions préventives pour éviter tout dommage; il fera tout ce qui est en son pouvoir pour suivre l’enfant de près et exercer sa surveillance;
- L’organisation et ses volontaires sont explicitement exemptés de toute responsabilité civile pour les dommages occasionnés au cours du championnat dans l’acception la plus large, aussi bien dans les séjours, les locaux de jeu, qu’ailleurs au cours des activités annexes.
- Chaque joueur et, par conséquent, ses parents, son représentant ou son accompagnateur, s’engagent à ne pas invoquer la responsabilité civile de l’organisation ni de ses volontaires, ni au nom du mineur, ni en son propre nom. Dans le cas où il y a plusieurs représentants légaux, l’accord d’un seul fait foi pour les autres.
BON AMUSEMENT
